Mentions légales

Vous êtes en train de visiter le site Internet « Cibles Couleurs », un site officiel de la Fédération Française de Tir (FFTir), dédié à l’apprentissage et au perfectionnement de la pratique du Tir sportif.

1. Identification légale et publication

Édition :

Le site https://ciblescouleurs.fftir.org (ci-après désigné le « site ») est édité par : Fédération Française de Tir, association loi 1901, inscrite sous le numéro SIRET : 784 354 409 00046, dont le siège social est situé 38, rue Brunel, 75017 PARIS, représentée par son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège.
Téléphone : +33 (0)1 58 05 45 45
Adresse électronique : webmaster@fftir.org
Site Internet : https://ciblescouleurs.fftir.org

Directeur de la publication :

Stéphane ALLIAUME, responsable du site « Cibles Couleurs ».
Adresse électronique de contact : https://ciblescouleurs.fftir.org/contact/

Hébergement :

SCALEWAY (société par actions simplifiée).
SIREN : 433 115 904 RCS PARIS
Siège social : 8 rue de la Ville l’Évêque, 75008 PARIS
Courrier : SCALEWAY SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 France
Assistance technique : 24 h/24 : https://console.scaleway.com/support/tickets

Conception et réalisation :

Le site est conçu et réalisé par la FFTir.
La réalisation et le développement sont réalisés par les société Isolution et Umazuma (France).

2. Informations légales

Le site a été créé par la FFTir. Les informations regroupées dans ce site sont principalement destinées à une présentation institutionnelle des activités de la FFTir relatives à la formation au travers du dispositif « Cibles Couleurs ».

La FFTir se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis. La FFTir ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, la FFTir se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis.

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur.

En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserve, ces conditions.

3. Informations figurant sur le site

« Cibles Couleurs » fournit ces informations à des fins purement informatives. Il n’est tenu qu’à une obligation de moyens en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du site.

« Cibles Couleurs » décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur le site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur le site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image de « Cibles Couleurs » notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (notamment mais non exclusivement, les images animées ou fixes, photographies, illustrations, textes, sons, vidéos, bases de données, éléments techniques du site, marques verbales ou semi-figuratives ou figuratives, noms, sigles, logos, dessins, modèles) est la propriété de la FFTir ou de ses prestataires techniques ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation et est protégé au titre de la législation applicable en matière de droit d’auteur.

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Toute cession ou licence d’un des éléments constitutifs du site est soumise à l’autorisation préalable et écrite de la FFTir, tout contrevenant s’exposant à des poursuites judiciaires. De plus, tout contrevenant accepte de garantir et d’indemniser la FFTir pour toutes poursuites et dépenses engagées par la FFTir suite à l’utilisation du site en infraction avec les présentes mentions légales.

Les logotypes et signes distinctifs de « Cibles Couleurs » sont protégés au titre du droit des marques. Leur utilisation doit respecter les prescriptions du guide d’utilisation des logotypes et personnages « Cibles Couleurs » consultable dans la médiathèque.

5. Liens vers d’autres sites

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, la FFTir a inséré dans le site « Cibles Couleurs » un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de la FFTir ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via son site. La FFTir n’est pas responsable de l’indisponibilité des sites et de leur contenu.

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6. Dispositions juridictionnelles

Le site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France.